Bügel für Büstenhalter
Brevet européen · EP2014184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2014184
- Numéro de demande
- EP08011175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2008
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 767079 22.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
- 14 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
Herbert, Victor Alan
Winchelsea East Sussex TN36 4HL, GB
Stewart, Chapman
West Midlands CV7 8RF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.