Fahrradgriff

Brevet européen · EP2014544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2014544
Numéro de demande
EP08002288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
14 janv. 2009
Délivré
30 nov. 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
Priorité
DE 202007009847 U 13.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 13 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

  3. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

Renner, Wolfgang

71106 Magstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.