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Brevet européen · EP2014623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2014623
- Numéro de demande
- EP06767111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2006
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 21 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C03B 33/027 (2006.01)B28D 1/22 (2006.01)C03B 33/037 (2006.01)C03B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006126995 28.04.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2006/312453 21.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/125610 08.11.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokushima-shi, Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.