Polymerisationsverfahren

Brevet européen · EP2014685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2014685
Numéro de demande
EP08165616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
14 janv. 2009
Délivré
4 juin 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
C08F 2/14 (2006.01)
Priorité
EP 04254809 10.08.2004
Divisionnaire de
EP05774411
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

Walworth, Brent

B-2040 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.