Kühlplatte

Brevet européen · EP2014788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2014788
Numéro de demande
EP08008962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2008
Publié
14 janv. 2009
Délivré
19 févr. 2014
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
DE 102007026248 04.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 7 févr. 2015

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 07.02.2015

  3. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  4. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Titulaire

VDL ETG Switzerland AG

Oerlikon Mechatronics AG, Trübbach

Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach

Inventeur

Dagorov, Spass

9439 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.