Flammhemmendes, metallbeschichtetes Gewebe

Brevet européen · EP2014823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2014823
Numéro de demande
EP08167770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2005
Publié
14 janv. 2009
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 11/44 (2006.01)
D06M 13/44 (2006.01)
D06M 15/673 (2006.01)
Priorité
JP 2004009277 16.01.2004
Divisionnaire de
EP05250010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

SEIREN CO., LTD.

Seiren Co., Ltd.

1-10-1 Keya, Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

Inventeur

Iwaki, Terufumi

Nakagyo-ku Kyoto-shi Kyoto 604-8417, JP

Sakagawa, Sachiyo

Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

Sasa, Katsuo c/o Daikyo Chemical Co., Ltd

Kyoto-shi, Kyoto 604-8417, JP

Takegawa, Toru

Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.