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Brevet européen · EP2014936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2014936
Numéro de demande
EP08160364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2008
Publié
14 janv. 2009
Délivré
17 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 13/00 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
US 949646 P 13.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Inventeur

Blair, David W.

Market Harborough, Leicestershire LE16 9EP, GB

Bozych, Dennis E.

Downers Grove, Illinois 60515, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.