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Brevet européen · EP2015048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2015048
Numéro de demande
EP07252769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2007
Publié
14 janv. 2009
Délivré
29 juin 2011
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 8 sept. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pentair Flow Control AG, Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen → Emerson Automation Solutions GmbH, Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 08.09.2018

  8. 7 sept. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Neotecha AG, Etzelstrasse 37/39, 8634 Hombrechtikon → Pentair Flow Control AG, Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 07.09.2018

2 entrées antérieures
  1. 30 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.