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Brevet européen · EP2015313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2015313
Numéro de demande
EP08160215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2008
Publié
14 janv. 2009
Délivré
10 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04G 1/36 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
G21C 19/20 (2006.01)
Priorité
US 777520 13.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

GE-Hitachi Nuclear Energy Americas, LLC

GE-Hitachi Nuclear Energy Americas LLC

3901 Castle Hayne Road, Wilmington, NC 28401, US

Inventeur

Matsumoto, Jack Toshio

Sunnyvale, CA 94086, US

Welsh, Christopher

Livermore, CA 94550, US

Francisco, Gregory

Glencoe, CA 95232, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.