Procédé et système d'alerte modulaire
Brevet européen · EP2015552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015552
- Numéro de demande
- EP08290684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2008
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G08B 21/04 (2006.01)G08B 21/14 (2006.01)G08B 25/01 (2006.01)G08B 25/14 (2006.01)H04M 1/725 (2006.01)H04M 11/04 (2006.01)//G08B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0705023 11.07.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Titulaire
Société Française du Radiotéléphone
75008 Paris, FR
Inventeur
Bulian, Fabrice
77610 Chatres, FR
Teimoorzadeh, Kourosh
28130 Bouglainval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.