TIEFTEMPERATUR MOGUL VERFAHREN
Brevet européen · EP2015642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015642
- Numéro de demande
- EP07720110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23G 3/42 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006021280 05.05.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000213 02.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/128150 15.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
MÜLLER, Rolf
8055 Zürich
INNEREBNER, Federico
8049 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.