MEHRSCHICHTIGES TRÄGERSYSTEM
Brevet européen · EP2015655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015655
- Numéro de demande
- EP07783677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US 799526 P 11.05.2006US 874210 P 11.12.2006US 746953 10.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/068801 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134246 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
VRZALIK, John, H.
San Antonio, TX 78263, US
BARTLETT, Alan, L.
New Braunfels, TX 78132, US
JOHNSON, Royce
Universal City, TX 78148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.