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Brevet européen · EP2015655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2015655
Numéro de demande
EP07783677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
Priorité
US 799526 P 11.05.2006
US 874210 P 11.12.2006
US 746953 10.05.2007
Demande PCT
PCT/US2007/068801 11.05.2007
Publication PCT
WO2007/134246 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

VRZALIK, John, H.

San Antonio, TX 78263, US

BARTLETT, Alan, L.

New Braunfels, TX 78132, US

JOHNSON, Royce

Universal City, TX 78148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.