GEWEBEVERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2015681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015681
- Numéro de demande
- EP07761828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- US 797461 P 03.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/068147 03.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/131110 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
WHEELER, William, K.
Alamo, California 94507, US
MOHAN, Ashik, A.
Petaluma, California 94952, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.