DYNAMISCHES INTERVERTEBRALES STABILISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2015692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015692
- Numéro de demande
- EP07734369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 27 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 745282 P 21.04.2006US 871894 P 26.12.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/001050 21.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/122494 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 4 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.11.2010
- 27 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
Parties
Inventeur
WHITE, Patrick
West Chester, PA 19382, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.