MEDIZINISCHES FLÄCHENGEBILDE
Brevet européen · EP2015721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015721
- Numéro de demande
- EP07724646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/62 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)D03D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006022971 11.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003716 27.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/131605 22.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 juil. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Karl Otto Braun GmbH & Co. KG., Lauterstrasse 50, 67752 Wolfstein, Allemagne → KOB GmbH, Lauterstraße 50, 67752 Wolfstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
- 26 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
LANGEN, Günter
67752 Wolfstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.