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Brevet européen · EP2015804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015804
- Numéro de demande
- EP07720101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/162 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 7512006 10.05.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000204 27.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/128144 15.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.