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Brevet européen · EP2015916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2015916
- Numéro de demande
- EP07728750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)B29C 45/73 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006021228 06.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/054297 03.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/128769 15.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2013
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
NETER, Witold
Newnan, Georgia 30265, US
THÖMMES, Helmut
54441 Kastel, DE
SCHWEININGER, Stefan
65197 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.