BODENEINSATZ MIT WÄRMEISOLATION

Brevet européen · EP2015917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2015917
Numéro de demande
EP07728751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mai 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
21 août 2013
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B29C 45/27 (2006.01)
B29C 45/73 (2006.01)
Priorité
DE 102006021229 06.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/054298 03.05.2007
Publication PCT
WO2007/128770 15.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 27 janv. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

  6. 21 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2013

  7. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

SCHWEININGER, Stefan

65197 Wiesbaden, DE

THÖMMES, Helmut

54441 Kastel, DE

NETER, Witold

Newnan, Georgia 30265, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.