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Brevet européen · EP2016059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016059
- Numéro de demande
- EP07728693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 251/52 (2006.01)C07D 251/70 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 06113634 08.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/054239 02.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/128744 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
EHLIS, Thomas
79100 Freiburg, DE
BORSOS, Elek
CH-4127 Birsfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.