INSEKTIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2016067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016067
- Numéro de demande
- EP07724556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 8 août 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 333/38 (2006.01)C07D 333/54 (2006.01)C07D 333/72 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)A01N 43/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0608507 28.04.2006GB 0618907 25.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003626 25.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/128410 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
JUNG, Pierre
CH-4058 Basel
DURIEUX, Patricia
73300 Saint Jean de Maurienne, FR
LUTZ, William
CH-4058 Basel
MAIENFISCH, Peter
CH-4058 Basel
PITTERNA, Thomas
CH-4058 Basel
RENOLD, Peter
CH-4058 Basel
ZAMBACH, Werner
CH-4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.