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Brevet européen · EP2016185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016185
Numéro de demande
EP07760491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12P 19/34 (2006.01)
Priorité
US 401648 11.04.2006
US 459789 25.07.2006
Demande PCT
PCT/US2007/066440 11.04.2007
Publication PCT
WO2007/121247 25.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  6. 14 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.02.2015

  7. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

ESPY, Mark J.

Rochester, Minnesota 55906, US

SMITH, Thomas F.

Rochester, Minnesota 55902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.