SANITÄRE HANDBRAUSE

Brevet européen · EP2016232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016232
Numéro de demande
EP07724853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006021699 10.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003928 04.05.2007
Publication PCT
WO2007/128500 15.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 10 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  3. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

KUNKEL, Horst

70567 Stuttgart, DE

VEIGEL, Gunter

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.