GETEILTE SPINDEL

Brevet européen · EP2016244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016244
Numéro de demande
EP07730692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
19 oct. 2011
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E05B 63/16 (2006.01)
Priorité
FI 20065302 09.05.2006
Demande PCT
PCT/FI2007/050205 19.04.2007
Publication PCT
WO2007/128868 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

Abloy Oy

Wahlforssinkatu 20, 80100 Joensuu, FI

Inventeur

KOSUNEN, Heikki

FI-80130 Joensuu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.