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Brevet européen · EP2016567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016567
Numéro de demande
EP07724617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
8 déc. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 7/06 (2006.01)
G07F 17/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006020289 27.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003687 26.04.2007
Publication PCT
WO2007/124914 08.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.