VERSTELLBARES BEFESTIGUNGSTEIL
Brevet européen · EP2016811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016811
- Numéro de demande
- EP07760306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/32 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)B64C 1/40 (2006.01)//F16B 2/12 (2006.01)//F16B 11/00 (2006.01)//F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- US 308813 11.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/066217 09.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/133866 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HUTTER, Charles G.
Carson City, NV 89706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.