Knochenverankerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2016916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016916
- Numéro de demande
- EP07014318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 30 juin 2010
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 31 janv. 2013
Transféré
- Titulaire
- Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Technologies GmbH & Co. KG, Josefstrasse 5, 78166 Donaueschingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 30 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- BIEDERMANN MOTECH GmbH, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 VS-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 30 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 30 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
Parties
Inventeur
Biedermann, Lutz
78048 VS-Villingen, DE
Matthis, Wilfried
79367 Weisweil, DE
Freudiger, Stefan
3047 Bremgarten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.