Zahnfüllmaterial
Brevet européen · EP2016929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016929
- Numéro de demande
- EP07112835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2006.01)A61K 6/027 (2006.01)A61K 6/083 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 17 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 17.02.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.