Informationseinrichtung

Brevet européen · EP2017155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2017155
Numéro de demande
EP08011993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2008
Publié
21 janv. 2009
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
G09F 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007034433 20.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

Daminger, Johann

89233 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.