Kopplung mit Verriegelungsmechanismus

Brevet européen · EP2017519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2017519
Numéro de demande
EP08158681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
21 janv. 2009
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/42 (2006.01)
Priorité
US 488461 P 17.07.2003
Divisionnaire de
EP04778438
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Colder Products Company

COLDER PRODUCTS COMPANY

1001 Westgate Drive, St. Paul MN 55114, US

Inventeur

Schmidt, Mark F.

Forest Lake, MN 55025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.