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Brevet européen · EP2017553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2017553
Numéro de demande
EP08380213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2008
Publié
21 janv. 2009
Délivré
28 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24J 2/42 (2006.01)
F24J 2/34 (2006.01)
A47K 3/28 (2006.01)
Priorité
ES 200701527 17.07.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 11 oct. 2021

    Fusionné

    Titulaire
    Metalast, S.A. (Sociedad Unipersonal), Passeig Sanllehi, 25, 08213 Polinya, (Barcelona), Espagne → INQUIDE, S.A.U., PS SANLLEHY Num.25, 08213 POLINYA (BARCELONA), Espagne

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  8. 8 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

1 entrée antérieure
  1. 28 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

Parties

Inventeur

Gimenez Pallares, David

08213 (Barcelona), ES

Morral Gispert, Jaume

08213 (Barcelona), ES

Ortega Solano, Evaristo

08213 (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.