Tragbare Modularwaffe
Brevet européen · EP2017564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2017564
- Numéro de demande
- EP08012288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2008
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 3/26 (2006.01)F41A 3/66 (2006.01)F41A 3/72 (2006.01)F41A 9/18 (2006.01)F41A 9/72 (2006.01)F41A 11/02 (2006.01)F41A 15/12 (2006.01)F41A 21/48 (2006.01)F41A 25/12 (2006.01)F41C 23/20 (2006.01)F41A 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20071473 20.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Moretti, Luigi
25060 Collebeato (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.