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Brevet européen · EP2017583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2017583
Numéro de demande
EP08007483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2008
Publié
21 janv. 2009
Délivré
7 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102007033574 19.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 8 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  3. 8 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  4. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  8. 7 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr. Johannes-Heidenhain-Strasse 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Peterlechner, Andreas

5121 St. Radegund, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.