Weißlicht LED-basierte Vorrichtung
Brevet européen · EP2017890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2017890
- Numéro de demande
- EP07405164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 25/075 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)//H01L 25/16 (2006.01)//H01L 33/50 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 22.12.2015
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.