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Brevet européen · EP2018041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018041
- Numéro de demande
- EP08160757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2008
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2006.01)
- Priorité
- US 950399 P 18.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour → ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 7000 Ang Mo Kio Avenue 5, #02-00, 569877 Singapore, Singapour
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 22 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Heptagon Micro Optics Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour → ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 26 Woodlands Loop, Singapore 738317, Singapour
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.