SPENDERVORRICHTUNG MIT SPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2018132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018132
- Numéro de demande
- EP07720090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 803062006 17.05.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000193 23.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/131371 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 23 sept. 2021
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Kuros Biosurgery AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 mai 2019
Transféré
- Titulaire
- Medmix Systems AG, Grundstrasse 12, 6343 Rotkreuz → Sulzer Mixpac AG, Rütistrasse 7, 9469 Haag (Rheintal)
Publié dans Swissreg le 21.05.2019
- 24 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
- 12 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 12.12.2009
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.