PROCEDE DE CONCENTRATION EXTEMPORANEE ET REVERSIBLE DE LIPOSOMES

Brevet européen · EP2018155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018155
Numéro de demande
EP07731392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/14 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 47/40 (2006.01)
Priorité
FR 0603945 03.05.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000742 30.04.2007
Publication PCT
WO2007/125217 08.11.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.02.2017

  6. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

LESIEUR, NÉE BOIVIN, Sylviane

F-92330 Sceaux, FR

BERNAT, Valérie

F-92290 Chatenay Malabry, FR

LE BAS, Geneviève

F-75014 Paris, FR

RINGARD, NÉE LEFEBVRE, Catherine

F-92500 Rueil Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.