NOUVELLE FORME D'ADMINISTRATION DU RACECADOTRIL
Brevet européen · EP2018158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018158
- Numéro de demande
- EP07731453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 31/223 (2006.01)A61P 1/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0604302 15.05.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000814 14.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/132091 22.11.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
SCHWARTZ, Jean-Charles
75014 Paris, FR
LECOMTE, Jeanne-Marie
75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.