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Brevet européen · EP2018412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018412
Numéro de demande
EP07756811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
8 févr. 2012
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/00 (2006.01)
Priorité
US 383386 15.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/061901 09.02.2007
Publication PCT
WO2007/133827 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

DURRANT, Edward

Paradise, 84328, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.