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Brevet européen · EP2018416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018416
- Numéro de demande
- EP07797448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)B01F 11/04 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 799842 P 13.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/068828 12.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134267 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
CLAES, Tom
3740 Bilzen, BE
ZAMBAUX, Jean-Pascal
74350 Allonzier La Caille, FR
BRAET, Christophe
2812 Muizen, BE
CASTILLO, Jose
1080 Bruxelles, BE
BOSCO, Florence
7070 Mignault, BE
VANHAMEL, Steven
3806 Velm, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.