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Brevet européen · EP2018497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018497
- Numéro de demande
- EP07730765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 20 juil. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/16 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20060485 18.05.2006FI 20060834 19.09.2006FI 20061164 29.12.2006
- Demande PCT
- PCT/FI2007/050278 16.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/135237 29.11.2007
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 20 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FI-04310 Tuusula, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.