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Brevet européen · EP2018497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018497
Numéro de demande
EP07730765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/16 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
FI 20060485 18.05.2006
FI 20060834 19.09.2006
FI 20061164 29.12.2006
Demande PCT
PCT/FI2007/050278 16.05.2007
Publication PCT
WO2007/135237 29.11.2007
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Inventeur

SUNDHOLM, Göran

FI-04310 Tuusula, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.