WAFFENVERSCHLUßSYSTEM
Brevet européen · EP2018508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018508
- Numéro de demande
- EP07725248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41A 3/66 (2006.01)F41C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006007925 U 17.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004332 15.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/131781 22.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 20 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
78727 Oberndorf, DE
78727 Oberndorf, DE
78662 Bösingen, DE
78727 Oberndorf, DE
72351 Geislingen-Erlaheim, DE
78662 Bösingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.