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Brevet européen · EP2018518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018518
Numéro de demande
EP07725340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/04 (2006.01)
B62D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006023286 18.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004430 16.05.2007
Publication PCT
WO2007/134801 29.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

SCHIRP, Christian

58454 Witten, DE

RÜBENHAGEN, Arndt

46537 Dinslaken, DE

MAIER, Oliver

57439 Attendorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.