MATERIAL UND HEIZKABEL

Brevet européen · EP2018791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018791
Numéro de demande
EP07732872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/56 (2006.01)
H05B 3/12 (2006.01)
H01C 7/02 (2006.01)
H01C 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 0609729 17.05.2006
GB 0705334 21.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/001850 17.05.2007
Publication PCT
WO2007/132256 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Heat Trace Limited

Meres Edge, Chester Road, Helsby, Frodsham WA6 0DJ, GB

Inventeur

O'CONNOR, Jason, Daniel, Harold

Derbyshire SK13 6QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.