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Brevet européen · EP2018949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018949
Numéro de demande
EP08161230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2008
Publié
28 janv. 2009
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/90 (2006.01)
B29C 47/08 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
F16B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007035347 27.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

Dachs, Bernhard

66953, Pirmasens, DE

Heilig, Michael

66955, Pirmasens, DE

Greiner, Martin

66955, Pirmasens, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.