Rollwagen mit Radsperre

Brevet européen · EP2019017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019017
Numéro de demande
EP08160465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2008
Publié
28 janv. 2009
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/04 (2006.01)
B60T 1/04 (2006.01)
Priorité
US 782106 24.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 18 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2012

  3. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Inventeur

Martinez, David

Williamsport, 17701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.