Polymerbehandlung

Brevet européen · EP2019119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019119
Numéro de demande
EP08167784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2003
Publié
28 janv. 2009
Délivré
12 juin 2013
Radié
12 juin 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 6/00 (2006.01)
C08F 6/28 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 0225273 30.10.2002
GB 0315619 03.07.2003
Divisionnaire de
EP03809744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  4. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

Cousin, Frederic

2040 Antwerpen, BE

Walworth, Brent

2040 Antwerpen, BE

Marissal, Daniel

13620 Carry le Rouet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.