Mit einer elektrischen Isolierung versehene Rillenschiene

Brevet européen · EP2019168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019168
Numéro de demande
EP08011304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2008
Publié
28 janv. 2009
Délivré
30 mars 2011
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 19/00 (2006.01)
E01B 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007035052 26.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Ortwein, Hermann, Mühlenweg 25, 51588 Nümbrecht, Allemagne → ThyssenKrupp GfT Gleistechnik GmbH, Hollestrasse 7a, 45127 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.10.2013

  3. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp GfT Gleistechnik GmbH

Hollestrasse 7a, 45127 Essen, DE

Inventeur

Ortwein, Hermann

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.