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Brevet européen · EP2019183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019183
Numéro de demande
EP08161124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2008
Publié
28 janv. 2009
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E06B 9/06 (2006.01)
Priorité
IT BO20070514 25.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

TE.SI.FLEX S.r.l.

Via Mercadante, 12, 47841 Cattolica (RN), IT

Inventeur

Terenzi, Maurizio

47841, Cattolica (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.