GEWICHTSSENSOR UND BALANCESTEUERUNG
Brevet européen · EP2019296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019296
- Numéro de demande
- EP07741511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 3/14 (2006.01)A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)G01G 21/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006112621 14.04.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/058075 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/119786 25.10.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Inventeur
FUJII, Junya
Hiroshima-shi,Hiroshima 730-8652, JP
KAMITO, Shogo
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
ENDO, Toshiyuki
Tajimi-shi, Gifu 507-0054, JP
SANSHO, Youichi
Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.