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Brevet européen · EP2019597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019597
Numéro de demande
EP06816374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2006
Publié
4 févr. 2009
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/20 (2006.01)
A41D 27/06 (2006.01)
//A47G 9/06 (2006.01)
Priorité
US 507891 21.08.2006
Demande PCT
PCT/US2006/039062 04.10.2006
Publication PCT
WO2008/024122 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

EKELUND, Ronnie

Los Gatos, California 95032, US

EKELUND, Claire

Los Gatos, California 95032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.